Cofemel

Ce qu'il faut retenir

L’affaire portait sur des jeans, mais sa leçon vaut pour toutes les créations. Pour la Cour de justice, une œuvre est originale quand elle est le fruit de choix libres et créatifs de son auteur, qui y imprime sa personnalité. Une création dictée par des contraintes techniques ne l’est pas.

Pour le jeu vidéo, ce critère sert à trier les nouvelles versions. Un simple remaster qui augmente la résolution n’apporte rien de protégeable en lui-même. Un remake qui réinvente la mise en scène, les décors ou le gameplay peut, lui, donner naissance à des droits nouveaux.

À l’origine du litige, la marque G-Star reprochait à la société portugaise Cofemel d’avoir copié des modèles de jeans et de sweat-shirts. Le droit portugais subordonnait la protection des créations utilitaires à un effet esthétique marquant. La Cour écarte ce critère, jugé trop subjectif. Deux conditions suffisent pour qu’il y ait « œuvre » : un objet original, et une expression identifiable avec suffisamment de précision et d’objectivité.

La Cour ajoute une mise en garde souvent oubliée : le cumul entre droit d’auteur et dessins et modèles n’est possible que « dans certaines situations », les deux protections poursuivant des objectifs différents. La ligne a été prolongée par les arrêts Brompton (2020) et Mio / Konektra (2025).

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