Mio et Konektra

Ce qu'il faut retenir

Un meuble, un vêtement ou tout objet utile peut-il être protégé par le droit d’auteur aussi facilement qu’un tableau ? Oui, répond la Cour de justice : les œuvres d’art appliqué sont soumises au même critère d’originalité que n’importe quelle autre œuvre, sans seuil plus exigeant. Ce qui compte, c’est que la création reflète des choix libres et créatifs.

La Cour pose toutefois deux limites. Les éléments dictés par la fonction de l’objet ne sont pas pris en compte. Et la contrefaçon suppose la reprise reconnaissable des éléments créatifs, non une simple ressemblance d’ensemble. Pour la tenue d’un personnage de jeu vidéo, cela signifie qu’une franchise doit démontrer ce qui est créatif dans la combinaison reprise, et pas seulement qu’elle est reconnaissable.

L’arrêt réunit deux affaires, l’une suédoise sur une table, l’autre allemande sur un système de meubles modulaires. La Cour précise qu’il n’existe aucun rapport de principe et d’exception entre le droit des dessins et modèles et le droit d’auteur : les deux se cumulent si leurs conditions respectives sont remplies. Les intentions du créateur, ses sources d’inspiration ou la reconnaissance de l’objet par les milieux spécialisés peuvent être prises en compte, mais ne sont ni nécessaires ni décisives.

Sur la contrefaçon, la Cour écarte le critère de l’impression d’ensemble, propre aux dessins et modèles. Il faut rechercher si les éléments créatifs de l’œuvre ont été repris de manière reconnaissable. La nuance pèse lourd dans les litiges sur les produits dérivés et les costumes.

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