Droit12 nov. 2026
Jurisprudence › États-Unis
DC Comics c. Towle
9th Cir., 23 septembre 2015, 802 F.3d 1012
La Batmobile est un personnage protégeable par le copyright, et ses répliques sans autorisation constituent une contrefaçon.
- Juridiction
- 9th Cir.
- Date
- 23 septembre 2015
- Référence
- 802 F.3d 1012
- Parties
- DC Comics c. Mark Towle
Ce qu'il faut retenir
Mark Towle fabriquait et vendait des répliques grandeur nature de la Batmobile telle qu’elle apparaît dans la série télévisée de 1966 et le film de 1989. DC Comics l’a poursuivi. La cour d’appel du 9e circuit a jugé que la Batmobile, bien qu’étant une voiture, est un personnage à part entière : elle présente des traits constants et reconnaissables, et elle est particulièrement distinctive. Elle est donc protégeable par le copyright, quelles que soient ses apparitions successives.
L’arrêt dépasse Batman : il montre qu’un élément reconnaissable d’un univers de fiction peut être protégé pour lui-même, et que la vente de répliques physiques, comme des costumes ou des accessoires, expose le vendeur à une action en contrefaçon.
La cour pose un test en trois temps pour protéger un personnage indépendamment de l’œuvre où il apparaît. Il doit avoir des qualités physiques et conceptuelles, être suffisamment délimité pour être reconnu d’une apparition à l’autre, et être particulièrement distinctif. Le fait que la Batmobile change de forme selon les époques ne l’a pas empêchée de passer ce test : ses traits constants suffisent.
Le droit français n’a pas de test équivalent. Un personnage y est protégé s’il est original, son nom et son apparence pouvant l’être séparément. Mais le résultat pratique est proche : un véhicule, une arme ou une armure emblématique d’un jeu peut être protégé pour lui-même.
